Déposée le 21 avril 1998 par ESSELTE METOTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Evolua » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-22 du 29 mai 1998.
Le déposant est ESSELTE METOTODO domicilié(e) 1 rue Jean-Pierre Timbaud, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.
La marque Evolua a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESSELTE METO Société en nom collectif - 1 rue Jean-Pierre Timbaud, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France
RINUY SANTARELLI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41
Inscription le 15 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369117 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription le 15 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369116 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription le 27 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°302881 - Publication au BOPI 2000-06-27
Inscription le 15 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°369115 - Publication au BOPI 2003-04-15
Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22
Pic prix en papier carton, étiquettes en papier sans code barre. Panneaux, supports d'affichage et d'information non métalliques dans les magasins alimentaires et non alimentaires. Pic prix en plastique, panneaux d'affichage en magasin dans le domaine alimentaire et non alimentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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